Mentions légales

1.Informations légales

Rituel de laine

Sophie Toche EI

83000 TOULON

SIRET 99078551100017

Code APE : 47 91B

TVA non applicable : Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts.

2. Contact

sofee.atelier@rituel-de-laine.fr

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Sophie Toche

4. Hébergement et nom de domaine

Le site Rituel de laine est techniquement hébergé par la plateforme SumUp E-shop

et le nom de domaine est géré par LWS.

Hébergeur (Plateforme E-shop) :

SumUp Limited

Block 8, Harcourt Centre, Charlotte Way

Dublin 2, Irlande D02 K580

E-mail : support@sumup.fr

Enregistreur du Nom de Domaine (Prestataire LWS) :

Nom : LWS (Ligne Web Services)

Forme juridique : Ligne Web Services SARL

Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE, 75008 PARIS, France

Téléphone : 01 77 62 30 03

5. Propriété intellectuelle et Sources des images

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leur auteur, aux termes des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Concernant les visuels :

Les images, photographies et illustrations utilisées sur ce site, pour lesquelles l'auto-entrepreneur Sophie Toche ne détient pas les droits d'auteur exclusifs, proviennent des banques d'images libres de droits Pexels et Pixabay.

Ces images sont utilisées conformément à leurs licences respectives, qui autorisent l'usage commercial sans attribution obligatoire. Cependant, l'entrepreneur s'engage à respecter les conditions spécifiques des plateformes si elles venaient à évoluer.

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6. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicité et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C

49 rue de Ponthieu

75 008 PARIS

Tel : 01 89 47 00 14

Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Mail : litiges@cm2c.net